Statut de Smile Mission

Art. 1 – Dénomimation – siège – durèe
A étée constituite aux termes des art. 14 et suivants du Code Civil, une association libre et sans le
but de profit, avec les caratéristiques d’organisation toujours sans profit d’utilité Sociale (ONLUS)
nommée “Association SMILE MISSION Solidarité Odontoïatre Internationale – ONLUS”.
Aux termes de le loi en vigueur sera utilisée exatement sur les décorations et dans les
communications destinées aux publique la voix ONLUS.
La siège légal de l’Association est in VERONA (VR), Lungadige Panvinio n. 35.
La Direction du Conseil, avec sa adjudication aura la possibilité de changer dans le même
commune, la siège légal et aura aussi la possibilité d’ouvrir et fermer partout en Italie et à l’étranger
Sièges Administratives et opératives et aussi délégations et bureaux séparés.
Le changement de la siège légal dans en autre Commune ou à l’étranger et l’institution de
secondaires sièges c’est à la compétence de l’assemblée extraordinaire des associés. L’association est
réglée par le Statut au dessous, et pour ce qui ne concerne pas le même, par la Loi en vigueur.
L’association a durée illimitée.

Art. 2 – Principes ou finalités institutionnelles
Aux sens et dans le respecte du D.Lgs. 4/12/1997 n.460 la finalité de l’Association, rejetable chaque
but de lucre ou profit, c’est exclusivement la réalisation de solidarité sociale, avec comme
particulier le but associé à la sanité, par l’entremise d’interventions pour le service de la santé de
prévention, apporter soin et/ou réhabilitation physique appliquée aussi à la psychique, au but
d’apporter à la selle tous les gens désavantagées, en raison de leurs conditions physiques,
psychiques, économiques et de famille, c’est-à-dire à ceux components de collectivité nationaux et
étrangèrs, avec limitation aux aides hummanitaires seulement aux buts de solidarité sociale.
Considérant, le buts de l’institution, l’Association sera exposée soit au reconnaissance national
comme “Association de volontariat” aux sens de la Loi 11/08/1991 n.266 avec l’inscription dans le
registre des gens juridiques, soit à la reconnaissance d’idonéité à bien agir dans le cercle de la
coopération avec les pays en essor aux sens de l’art.28 de la Loi 26/02/1987 n.49.

Art. 3 – Activités
Les activités de l’Association effectuées par ses composants gratuitement, peuvent se réaliser parmi
de:
1. la promotion, la réalisation et le support économique des projets avec l’intervention sur
réalité sur place qui se trouvent en cas de nécessité pressante, soit en Italie que dans le
Monde, avec soin particulier aux champs de l’assistence, prévention et l’éducation sanitaire,
médical, odontoïatre à tous qui se trouvent désavantagés et activités à leurs unies;
2. envoyer des volontaires et coordonner les activités, dans les siéges où vont actuer projets
(docteurs, odontoïatres, odontotechniques, hyginistes, assistants des dents et tous les
opérations intéressés à porter sa contribution);
3. le support économique sur les programmes en essor, autosiffisant, autosoutien et autogestion
par les réalités sur place joints à l’assistence de médicin et odontoïatrique;
4. la promotion d’une activité didactique pour ses composants, pour les bénéficiaires des
projets d’intervention et sourtout aux opérateurs sur place, pour approfondir et divulguer les
régles scientifiques sanitaires, règles médicins, odontotechniques et de volontariat;
5. la participation à l’étude et à la promulgation des technologies, méthodiques et protocoles
destinés à rendre facile et à supporter pour des soins de la part de gens, catégories socials et
populations qui se trouvent en désavantage;
6. la divulgation d’avoir à côté aussi collaboration pour être disponibles à se rapprocher pour
les gens, sociétés, associations, privés ou publics bureaux, structures et institutions
nationaux, étranger et internationaux qui peuvent avoir comme but telle sorte, et arriver à
améliorer, coordonner et agrandir ses buts d’institution;
7. l’activité de promulgation, aussi parmi propres publications périodiques;
8. la participation des gens, sociétés, associations, bureaux publics ou privés, institutions et
autres fondations dans l’aide général, technique et économique aux activités au-dessus
décrites.
L’Association peut aussi développer toutes les activités qui sont directement attachées à les buts de
l’institution, comme toutes les activités qui concernent étant intégrantes dans cette article, à
condition qu’elles soient licitées par la loi.
Les activitées seront exércitées réellement en respect des diverses réalités d’éruditions et de socialité
des Pays dans lesquels l’Association apporte sa présence, et prévenir d’imposer règles religieuses,
idéologies, d’organisation, de technologies qui ne seront pas partagées par les ayants-cause

Art. 4 – Ressource économiques
Le patrimoine de l’Association c’est constitué par:
1. les biens meubles et immeubles qui seront achetés par l’Association du moyen des entrées àt-
elle enrégistrée;
2. fonds éventuels de réserve qui seront constitués avec les excès du budjet.
Les entrées de l’Associan sont-elles constituées par:
1. affectations casuels, donations et fondations;
2. quote-part à l’Association fixée par la Direction du Conseil:
3. volontaires versements effectuées librement par les associés, par les Adhérents et par les
groups de support;
4. contributions, subventions, chaque donations par privés bienfaiteurs, administrations
publics, agencements et organismes en général soit nationaux que internationaux, qui seront
acceptés par la Direction du Conseil;
5. profit par l’organisation sur manifestations ou par participations à-t-elles;
6. profits arrivées ensuite par donations publiques occasionellement, aussi par fonds de biens
de moyenne valeur;
7. activités marginales de marque commercial et productif directement joint aux buts de
l’institution.
L’association pourra aussi utiliser les biens des tierces personnes arrivées en commode d’usage ou
en dépôt, soit qui se traite de biens immeubles que meubles enrégistrés ou pièces de garnement.

Art. 5 – Responsabilité de l’organisation
L’Association prendra sur sa responsabilité les profits et ses ressources de finances et le dommages
qui peuvent arriver pour avoir pas respecté les règles des actes stipulés.
L’Association protégera ses associés pour les causes qui peuvent dériver de la responsabilité civile.

Art. 6 – Associés
Ils sont distingués en:
1. Associés ordinaires; c’est-à-dire tous les associées fondateurs et ceux qui le Conseil de
Direction à son incontrôlable jugement peut accueillir sur question des mêmes;
2. Associées honoraires: ceux qui pour particuliers services sont nommés annuellement par
l’Assemblée des associés, avec une proposition de la part du Conseil de Direction. Ils
peuvent être en personnes physiques, associations, gens juridiques et aussi fonctionnaires
publiques ou privés, par un leur représentant.
La distribution des qualifications aux nouveaus associés sont sous conditions à l’accueil de la
question de la part du Conseil de Direction par le moyen d’une adjudication; et tout c’est subordonné
par l’acceptation des règles générales et sur les buts de l’Association, et aussi sur l’application des
règles qui concernent le Statut et le règlement intérieur et au payement d’une quote-part de
l’association.
Les quotes-parts de l’association ont-elles validité dans l’annéè solaire en cours et vont-elles en
expiration à minuit sonnant du jour 3 Décembre de l’année d’exercice à lesquelles vont se référer.
Dans le cas ou le payement de la quote-oart de l’association ne sera pas effectué entre le jour 31 du
mois de Décembre de l’année d’exercice à lequel il va se réferir, l’associé c’est considéré déchu serat-
il communiqué la radiation du Libre des associés; il pourra-t-être réadmis seulement avec la
représentation d’une nouvelle question au Conseil de Direction, parmi incontrôlable avis du même
Conseil.
Le montant de la quote-part sera fixé d’année en année par l’Assemblée, par délibération du Conseil
de Direction.
Les associés honoraires sont dinpensés du payement de la quote-part.
La perte de la qualification d’associé peut advenir pour:
1. déchéance, pour n’avoir pas payé la quote-part dans l’année solaire à laquelle va se référer,
avec effet après la minuit du jour 31 du mois de Décembre de l’année solaire d’exercice où la
quote-part va se référer.
2. Retraite de la part de l’intéressé, dans le cas les démissions doivent être communiquées par
inscrit au Conseilt de Direction personellement ou par lettre recommandée A.R. Ou par fax
ou per e-mail ou autre moyen informatique similaire et ont effet à partir de la date de
livraison ou d’envoi;
3. exclusion, après suspension de la part du Conseil de Direction ratifiée par l’Assemblée à
cause des sérieux motifs (ou raisons) quels, à titre purement par des exemples, et non
exténuanuant, pour n’avoir pas effectué les engagements pris ou pour avoir constaté motifs
d’inconpatibilité ou encore pour n’avoir pas respecté les régles et aussi n’avoir pas respecté
l’esprit de l’Association. L’exclusion c’est à partir de la date de l’adjudication de l’Assemblée.
Les quotes- parts ne sont pas restituables, ni transmissibles, ni remis en valeur.
C’est le Conseil de Dierection que tient près la siège sociale le Registre des associés, ajournera selon
les entrées et les sorties de chaque insertions. La qualification ou la perte d’un associé sera
communiquée par écrit dedans la date dans laquelle c’est advenu le mouvement.

Art. 7 – Droits et obligations des associés
Entre les associés il y a une discipline conforme en rapport de l’association et des formalités de
l’association:
les droits et les obligations des associés sont-ils:
1) participer aux réunions avec droit de vote;
2) être nommés aux charges de l’association;
3) prêter leur ouvrage sans rétribution;
4) s’engager d’observer les décisions prises par les organismes qui vont représenter
l’Association selon les compétences du Statut;
5) verser la quote-part annuelle décidée par le Conseil de Direction;
6) avoir la possibilité d’être remboursé pour les frais soutenues pour l’activité de l’ association.

Art. 8 – Participants extérieurs
L’Association, pour poursuivre ses buts de l’institution dont l’article 2 d’avant, non seulement pour
le déroulement del Activités dont l’article 3 d’avant, pourra se servir aussi de la collaboration des
gens Volontaires non associés ((Participants Volontaires) et aussi de Souteneurs non associés
(Participants Souteneurs):
1. Participants volontaires
Sont les gens lesquelles, sous la coordination de l’Association parmi les Responsables du Projet, ils
font activité gratis pour la réalisation des buts de l’Institution, soit pour la participation adressée aux
missions concernant chaque projet, soit le support des propres professions et talent technique, soit
pour des autres particuliers aspects de support aux activités de l’association.
La division de la qualification de Souteneur Volontaire c’est subordonné à l’acceptation des buts
généraaux et à les finalités de l’Association, souvenir toujours au devoir de respecter le Statut et
toutes les dispositions des Responsables du Projet, du Conseil de Direction et de l’Assemblée.
Le Conseil de Direction peut annuler chaque moment, à son incontrôlable jugement, la qualification
de Volontaire, à partir de la date de l’adjuducation, en donnant communication à l’ayant-cause.
2. Participants souteneurs
Sont les gens phisique, associations, gens juridiques ou institutions publics ou privée qui vont
contribuir en termes économiques pour soutenir/supporter les activités de l’Institution.
La distribution qualifiée se tient ensuite par un libre versement commne contribution économique
en faveur de l’Association ou de chaque ses projets.
Le Conseil de Direction peut annuler chaque moment, à son incontrôlable jugement, la qualification
de Souteneurs, à partir de la date de l’adjudication, en donnant communication à l’ayant-cause.
Pour telles Catégories des Participants, seront institués et mis à jour par le Conseil de Direction
deux exprès régistres, chaque pour catégorie; ils seront aussi approuvés par l’Assemblée ordinaire
les justes règlements sur proposition di Conseil de Direction.
Ces catégories n’auront pas chaque engagement de souscrire et/ou verser quotes-parts et elles
n’auront pas droit de vote en Assemblée.

Art. 9 – Dépendents et supporteurs
Tous les associés et le Participants extérieurs prêtent secours gratis en faveur de l’Association et-ils
ne peuvent pas stipuler avec-elle aucun type de rapport de travail, dépendant ou autonomiste.
L’Association peut assumer dépendants, par contrats suivant les règles en vigueur en matière,
exclusivement dans les limites requis à sa réguliàre fonctionnement, ou requis à qualifier ou
spécisliser l’activité qu’elle va à déployer.
L’Association peut aussi utiliser supporteurs extérieurs, avec contrats ou accords.
L’Association peut souscrire éventuellement des assurences qui concernent les activités ci-dessus
mentionnées.

Art. 10 – Structures/organismes de l’Association
Les organismes de l’Association sont:
1) L’Assemblée des associés.
2) Le Conseil de Direction (CD)
3) Réviseur des comptes.
La structure active de l’Association peut-être articulable en nombreux comités, en commissions
permanentes, group de travail et de projet autant que seront-ils nécessaires, administrés par un ou
plusieurs Responsables nommés par le Conseil de Direction, si cela est possible, entre les
composants du même conseil, auquel il doit faire rapport

Art. 11 – L’Assemblée des Associés
L’Assemblée c’est constituée par les associés qu’ont droit de vote, et en règle avec le payement de la quotepart
et inscrits au Registre des Associés. Peut-être ordinaire et extraordinaire.
1) L’Assemblée ordinaire:
a. elle décide et vérifie les orientations et les instructions génériques de l’Association;
b. elle nomme les composants du Conseil de Direction;
c. elle fixe, ensuite proposition du Conseil de Direction, les quotes-parts de l’année;
d. elle donne son approbation au builan des profits et pertes et préalable;
e. elle adjuge les dispositions d’exclusion proposées par le Conseil de Direction;
f. elle décide sur chaque question d’ordinaire administration sur demande du Conseil de Dorection;
g. elle nomme, sur approbation du Conseil de Direction, les associés honoraires;
h. elle nomme le Réviseur Comptable.
L’Assemblée ordinaire:
– en première convocation c’est validement constituée à la présence au propre ou par
délégation de la majorité des associés et adjuge à majorité des gens présents au propre ou
par délégation;
– dans la deuxième convocation, quand ne se pourra pas exécuter dans le même jour de la
premiére convocation, c’est efficacement constituée par quel que soit le nombre des associés
présents ou représentants et elle adjuge à majorité des gens présents, aussi parmi délégtion.
L’assemblée ordinaire va se réunir au moins une fois dans l’année dedans le jour 31 du mois de mai,
en occasion de l’approbation du budjet consomptif et préalable, sur convocation du Président.
L’Assemblée ordinaire va se réunir aussi chaque fois que le Conseil de Direction juge à propos, ou
peut demander au moins le 20% (vingt pour cent) des associés. La convocation c’est faite par le
Président après adjudication du Conseil de Direction, dedans 30 jours à partir de la demande, avec
préavis au moins de 15 jours par lettre recommandée ou par fax ou par e-mail permises,fixant le
lieu, la date, l’heure et l’ordre du jour de l’Assemblée. L’Assemblée c’est valide aussi sans observer
les formalités de cconvocation susdites à condition que soient présents tous les associés, tous les
composants du Conseil de Direction, le Réviseur et aucun des présents ne doivent pas s’opposer à la
traitement des sujets proposés par l’ordre du jour.
L’Assemblée peut-être convoquée aussi au dehors de la siège social, à condition que soit-elle
convoquée en Italie.
L’Assemblée c’est présidée par le Président ou en son absence par le Vice-Président, si nommé, et
dans le cas de son absence de l’un et l’autre, l’Assemblée nomme entre les associés présents un
opportun président seulement pour la durée de l’Assemblée.
Le Président, avec l’approbation par la même assemblée nomme entre les associées un secrétaire, il
va assurer la régularité de la convocation et constitution, la validité des délégations et controseing le
verbal proposé par le secrétaire.
Tous les associés ont droit d’intervenir et de voter tous les associés en règle avec le payement de la
quote-part annuelle et régulièrement inscrits au Régistre des associés.
Les associés ont droit de voter seulement une fois.
Chaque associés peut représenter au maximum un autre associé parmi délégation écrite. Chaque
associé que possède le délégation doit donner approbation au vote de l’associè qui va représenter.
Dans les adjudications d’approbation du budjet et dans lesquelles qui regardent leur responsabilité,
les administrateurs n’ont pas droit de voter.
2) L’Assemblée extraordinaire:
a. peut-elle appliquer des modifications au Statut;
b. elle décide le dénouement et peut-elle aussi mettre en liquidation de l’Association,
en procèdent à la nomination des liquidateurs, et aussi en ordre à la dévolution du
patromoine social adressé vers des associations ou activités similaires ou selon les
dispositions de la loi;
c. elle décide la fusion ou l’abscription avec des autres associations qu’ils aient
finalités similaires, avec poposition du Conseil de Direction
Elle adjuge avec la présence, ou propre ou par délégation,des trois quarts des associés et avec le
vote favorable de la ma jorité des gens présents ou représentants.
L’Assemblée peut-être tenue en audiovidéoconférence, avec gens intervenues et disloquées en lieux
différents, joignant ou distant, audio/vidéo collegués, à la condition que soit possible l’identification
personnelle et des chaques participants de la part du Président et par le Secrétaire, en plus que tous
gens peuvent intervenir aux débats, peuvent-elles recevoir ou transmettre papiers et qui soient
respectés la méthode de collège et les principes de bonne confiance et à conditions égales de
traitement des associés.

Art. 12 – Conseil de Direction
Le Conseil de Direction est nommé par l’Assemblée ordinaire et est-il composè par un minimum de
trois à un minimum de neuf composants,choisis entre les associés.
Le Conseil de Direction reste en place pour une période de trois années. Ses composants doiventêtre
en règle avec le payement de la quote-part de l’Association et être régulièrement inscrits au
Registre des associés: contrairement, ils vont déchoir d’une nanière automatique.
Le Conseil de Direction va choisir entre ses composants le Président, le Vice Président, le Trésorier,
le Secrétaire et toutes charges sociales éventuellement jugées nécessaires.
Les conseillers peuvent-être renommés une ou plus fois.
Toutes les charges sociales sont-elles gratis.
Toutes les charges à l’intérieur du Conseil vont déchoir avec l’expiration du même Conseil.
Le Président, et dans le cas de son absence ou empêchement le Vice-Président, ont-ils la signature et
la représentation de l’Association.
Les composants du Conseil de Direction peuvent-être révoqués par l’Assemblée ordinaire des
associés, aussi individuellement, en chaque moment et aussi sans une cause juste.
Le numéro des composants peut-être réintégrer par cooptation à juge incontrôlable du Conseil de
Direction. Le composants cooptés restent en charge jusqu’à la prochaine Assemblée, Assemblée
qu’adjuge nouvelles nominations.
Dans le cas la majorité des composants adjugés manquent à la promesse pour quelconque motif,
automatiquement va déchoir tout le Conseil, lequel reste en charge seulement pour
l’accomplissement des actes d’ordinaire administration et pour convoquer d’urgence l’Assemblée,
laquelle aura la tâche de nommer en nouveau Conseil de Direction.

Art. 13 – Tâches du Conseil de Direction
Sont-elles tâches du Conseil de Direction:
a) se charger de mettre en vigueur les adjudications de l’assemblée;
b) projeter et contrôler l’évolution des activités de l’association;
c) organiser, décider et élaborer les programmes pour la réalisation des buts de l’association;
d) nommer les Responsables des comitats, commissions permanents, groups de travail et de projet
dedans de l’Association;
e) stipuler des accords entre l’Association et entre d’autres Organisations,ou sujets nationaux,
internationaux et étrangers;
f) proposer à l’Assemblée et rendre exécutive et stipuler des approchements et collaborations en
rapprochement des gens, sociétés, associations, bureaux publics ou privés, structures publiques ou
privées, structures et institutions nationaux, étrangers et internationaux qui peuvent avoir buts
similaires, buts pour mieux réaliser, coordiner et agrandir propres buts de l’institution, aussi pour ce
qui concerne la participation économique, conforme les décisions de l’Assemblée:
g) élaborer le bilan ou budjet consomptif de l’année et le budjet préalable;
h) réunir les assemblées prévues par le Statut;
i) proposer en matière d’admission, ritirer ou rejeter des associés;
j) proposer à l’Assemblée la nomination des associés honoraires;
k) proposer à l’Assemblée des associés le montant et les formalités du payement des quotes-parts;
l) élaborer sur toutes les actes de nature contractuel, mobiliaire, immobilier et sur actes de finances
comprise l’ouverture de comptes courants avec entreprises financiers et/ou instituts de banque dans
le cercle des activités de l’Association;
m) assumer des personnes dépendentes ou stipuler des contrats d’oeuvre avec les associés et/ou
tierces.
n) délibérer sur tous les autres rapports qui font partie à la gestion de l’association et qui ne sont pas
reservés à l’Assembléè par les règles de la loi ou du présent Statut.
o) avoir soin et ajourner près la siège social les registres de l’association et les registres de la
Comptabilité et fiscaux à disposition du Conseil de Direction et du Réviseur.
Tous les associés ont-ils droit d’avoir accès au Registre des associés et au Registre des verbaux des
Assemblées.

Art. 14 – Le pouvoirs du Conseil de Direction
Le Conseil de Direction a les plus amples pouvoirs d’ordinaire et extraordinaire administration, en
rapport aux indications pragmatiques de l’Assemblée; peut-il prédisposer aussi tous les règlements
nécessaires et/ou favorables pour améliorer ce qui concerne l’activité de l’Association et les
soumettre à l’approbation de l’Assemblée. Le Conseil de Direction peut déléguer ses pouvoirs, avec
l’apposition de sa singulière signature ou unie, par un comité exécutif, par un ou plus consulants
délégués, en ne déterminant les assignations, les facultés, les rersponsabilités et durée du charge;
peut-il aussi instituer ouvrages de commande permanentes, groups di travail, comités et quelconque
autre organisme à l’intérieur de l’Association, donner la confiance pour coordiner à un ou à la
plupart des Responsables, en fonction d’améliorer les buts de l’institution.
Le Conseil de Direction pourra aussi nommer des procureurs pour acts singuliers ou catégories des
acts.

Art. 15 – Réunion du Conseil de Direction
Le conseil de Direction peut se réunir en quelque lieu que ce soit de l’Italie, au moins deux fois
pendant l’année et chaque fois que le Président va le retenir nécessaire, ou quand sera demandé au
moins par la moitié de ses composants.
La convocation c’est faite par le Président ou par le Vice-Président parmi communication écrite ou
par lettre, télé, fax ou message e-mail, envoyée au moins huit jours avant et que va contenir l’ordre
du jour, le lieu, la date, et l’heure de la rèunion.
Chaque adjudication peut-être effectuée par note détaillée écrite, y compris le fax et l’e-mail dans
lesquelles tous les composants sont-ils tenus à communiquer entre le terme maximum d’huit jours
avec propre approbation ou avec propre refus, La reponse que n’arrive pas sera considérée comme
l’absence du Conseil de Direction pour la question (ou problème) proposée.
Chaque réunions du Conseil de Direction peuvent-elles se tenir aussi en conférences
vidéotéléphoniques ou avec des méthodes similaires, étendus à tous les participants, à condition que
soit possible l’identification personnelle de chaque participants de la part du Prèsident et de la part
du Secrétaire et que tous peuvent intervenir au débat et tous peuvent-ils recevoir ou transmettre des
papiers.
Le développement des réunions doit-être tenue par régulière verbal.
Les réunions du Conseil de Direction sont-elles valables avec la présence de la majorité de ses
composants.
Les réunions dans ses totalités sont valables aussi en défaut de convocation, à condition qu’aucun
des gens présents va s’opposer au développement des sujets posés à l’ordre du jour.
Les délibérations sont prises à la simple majorité des assistents; en cas d’égalité c’est décisif le vote
du Président ou, en son absence, du Vice-Président.
La non participation à les réunions du Conseil de Direction pour de plus que trois convocations de
suite elle autorise l’avertissement écrit de la part du Conseil de Direction et en cas d’autres absences
et sauf exceptions être à la merci du Conseil di Direction, la déchéance de la charge, avec
communication écrite.

Art. 16 – Réviseur comptable
L’Assemblée nomme un Réviseur de la Comptabilité qu’il soit inscrit dans la liste des Réviseurs
comptables, auquel concerne le contrôle de l’administration de l’Association; il doit unir le budjet
avec son rapport de contrôle.
Le Réviseur a-t-il le droit d’exercer fonction de contrôle en chaque moment, de prendre part à les
réunions de chaque structure que soit prevue par le Statut ou par suivants règlements et de
demander du Conseil de Direction d’utiliser ses collaborateurs et consultants.
Le Réviseur occupe la charge pour la période de trois (3) ans et il peut-être renommé.

Art. 17 – Exercice social, budjet
L’association ferme son exercice financier au jour du 31 Décembre de chaque anée.
L’Assemblée ordinaire doit-être convoquée pour l’approbation du bilan dedans les suivants cinq
mois.

Art. 18 – Bénéfices
C’est dèfendu à l’Association, répartir aussi en manière indirecte, les bénéfices, capitals, ou biens
fonds, reserves, à moins que la destination ou la distribution ne soient pas imposées par la loi.
Toutes les éventuelles bénéfices, capitals ou biens, les profits d’activités commerciales accessoires
ou d’autres formes de fonds, doivent-être destinés seulement à la réalisation des activités des
institutions et de cas directement annexées.

Art. 19 – Dissolution et mise en évaluation
Dans le cas de dissolution de l’Association, n’importe pas quoi cause, le patrimoine sera-t-il dévolu
à autre organisation similaire ou à des buts d’utilité publique selon les décisions de l’Assemblée
extraordinaire, après avoir contacté l’organisme de contrôle – Bureau pour les organisations
lucratives d’utilité social – institué par la loi en vigueur du Président du Conseil des Ministres du
jour 26 du mois de septembre 2000, sauf différente destination proposée par la loi en vigueur au
moment de la dissolution.

Art. 20 – Clause compromissoire
Eventuelles controverses que peuvent surgir entre les associés ou entre les associés et l’Association,
aussi si vont-être promues par consulants, liquidateurs et Reviseur ou en leur comparison et qu’elles
ayent pour objet droits disponibles en rélation au rapport de l’Association, seront-elles jugées par
des Membres de la Commission Arbitrale, composée de trois (3) membres, dedans 30 (trente) jours
à partir de la demande faite par la meilleure part, par le Président de l’Ordre des Médicins de
Verona. Les 3 (trois) arbitres si nommés vont procurer et proposer le Président.
Dans le cas où ne se trouve pas l’accord entre les arbitres nommés pour choisir le Président, il y aura
une disposition, sur requête de le meilleure part, le Président du même Ordre des Médicins.
Les Membres de la Commission Arbitrale peuvent décider à la majorité dedans 90 (quatre-vingtdix)
jours de la constitution, en manière de s’engager entre les parts, comme arbitre non rituel, avec
exemption de chaque formalités de procédure et aussi n’être pas obligés au dépôt de l’arbitrage.
La Commission Arbitrale décidera à qui faire charge ou les éventuelles modalités des divisions des
frais de l’arbitrage.
Ne peuvent pas être objet de compromis les controverses dans lesquelles la loi peut prévoir
l’intervention obligatoire du Ministère Public (c’est-à-dire le Procureur de la République).
Ls siège de la Commission Arbitrale sera tout près le domicile du Président de la Commission
Arbitrale.

Art. 21 – Règles d’ajournement
Pour ce qui n’est pas prévu explicitement par ce Statut, seront appliquées les règles des lois en
vigueur en matière.
Signatures:
PRATALI GIULIANA
ROBERTO ARACELI
GIAMPAOLO PAOLETTI
GIANPAOLO PAROLINI
MARCO ROCCO
OTO LA MANNA
CARLO CARLINI
BARBA RICCARDO
CRISTINA GOBBI
PAOLA PAIOLA
BENEDETTA PAOLETTI
ROBERTA PIPINATO
MARIO BERNARDELLI – NOTAIO.